**Conditions Générales**

**Table des matières**
1. Domaine d'application
2. Conclusion du contrat
3. Droit de rétractation
4. Prix et modalités de paiement
5. Conditions de livraison
6. Conformité & Garantie Légales
7. Loi applicable, juridiction compétente
8. Règlement extrajudiciaire des litiges

**1) Domaine d'application**
1.1 Ces Conditions Générales de Vente (CGV) sont applicables à tous les contrats conclus entre un consommateur ou un professionnel et Ema Sports Srl (ci-après dénommé le "vendeur") concernant les produits et/ou services présentés par le vendeur sur sa boutique en ligne. Ces CGV prévalent sur toute autre condition, sauf accord contraire.

1.2 Un consommateur est une personne physique agissant en dehors de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Le terme "professionnel" désigne toute personne physique ou morale agissant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Dans ces CGV, le terme "client" englobe à la fois les consommateurs et les professionnels.

**2) Conclusion du contrat**
2.1 Les descriptions de produits sur la boutique en ligne du vendeur constituent des offres fermes que le client accepte en passant une commande.

2.2 Le client peut passer commande par téléphone, courrier, fax, courriel ou en utilisant le formulaire de commande en ligne du vendeur. En remplissant ses informations et en cliquant sur "Confirmer la commande" lors de la commande en ligne, le client accepte fermement l'offre relative aux produits dans son panier.

2.3 Le vendeur envoie une confirmation de commande par voie postale ou électronique.

2.4 Le contrat est archivé par le vendeur, et une copie est fournie au client via courriel, fax ou lettre, accompagnée des CGV. Le document est également archivé sur le site du vendeur et accessible via un compte client protégé par mot de passe. Le client doit créer un compte avant de commander.

2.5 Le client peut corriger ses données avant de valider la commande en ligne. Une fenêtre de confirmation affiche à nouveau toutes les informations avant la validation définitive.

2.6 La langue du contrat est le français.

2.7 La communication et le traitement de la commande se font par e-mail. Le client doit s'assurer de recevoir les e-mails du vendeur et de tiers liés à la commande, en évitant les filtres anti-spam.

**3) Droit de rétractation**
Les consommateurs ont le droit de rétractation. Les détails sont disponibles dans les informations du vendeur sur l'exercice de ce droit.

**4) Prix et modalités de paiement**
4.1 Les prix indiqués par le vendeur sont en euros, toutes taxes comprises, sauf indication contraire dans les descriptions de produits. Les frais de livraison sont indiqués séparément, le cas échéant.

4.2 Le client peut choisir parmi les options de paiement affichées sur le site du vendeur.

**5) Conditions de livraison**
5.1 La livraison se fait par correspondance à l'adresse fournie par le client, sauf accord différent. L'adresse sur la commande gérée par le vendeur est utilisée.

5.2 Si la livraison échoue et que la marchandise est retournée au vendeur, les frais incombent au client, sauf en cas de rétractation, d'indisponibilité du client ou d'annonce préalable d'un délai de livraison.

5.3 Les enlèvements par le client ne sont pas possibles pour des raisons logistiques.

**6) Conformité & Garantie Légales**
6.1 Le vendeur est responsable de la conformité des produits avec le contrat et des vices cachés, conformément à la loi.

6.2 Le consommateur a deux ans à partir de la livraison pour agir, pouvant choisir réparation ou remplacement du produit, sous réserve des coûts.

6.3 La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de toute garantie commerciale.

6.4 Le consommateur peut invoquer la garantie des vices cachés et choisir résolution de la vente ou réduction du prix.

6.5 Pour les garanties commerciales, consultez le site du vendeur.

6.6 Les demandes liées à la garantie légale de conformité ou des vices cachés doivent être adressées au vendeur.

**7) Loi applicable, juridiction compétente**
7.1 Pour les consommateurs, la loi applicable est celle de leur résidence habituelle, et la juridiction compétente est également celle de leur résidence habituelle.

7.2 Pour les professionnels, la loi applicable est celle du siège social du vendeur, et la juridiction compétente est celle du siège social du vendeur.

**8) Règlement extrajudiciaire des litiges**
8.1 La Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne des litiges pour les litiges entre consommateurs et professionnels.

8.2 En cas de litige, le client peut se tourner vers une médiation, en contactant préalablement le vendeur par écrit.